[Guide de l'évaluation HAS] Citoyens & Justice publie la 2e édition !

Publié le mercredi 21 janvier 2026
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Depuis quelques années, les professionnel.le.s de la justice des enfants et des adolescents sont confrontés aux exigences de l’évaluation HAS (Haute Autorité de Santé). Pour vous accompagner concrètement dans cette démarche, Citoyens & Justice publie aujourd’hui la 2e édition de son guide d’évaluation, conçu spécialement pour les structures du secteur.

Guide de l'évaluation HAS

 

Un guide pensé par et pour les professionnel.le.s

Lancé fin 2022, un groupe de travail rassemblant des professionnel.le.s engagé.e.s s’est penché sur les 157 critères d’évaluation de la HAS, pour les analyser à la lumière des missions judiciaires et éducatives. Après une première version du guide publiée en 2023, centrée uniquement sur les critères dits "impératifs", cette nouvelle édition propose une lecture complète, intégrant également les critères standards. Le guide a été pensé pour être clair, pratique et utile sur le terrain.

 

Une approche pédagogique et adaptée à chaque type de service

Chaque service – qu’il s’agisse de la réparation pénale, de l’investigation éducative, de l’insertion ou encore d’un établissement de placement éducatif – a ses spécificités. Le guide tient compte de cette diversité et propose une lecture contextualisée des critères, en tenant compte des différences de missions et de fonctionnement. Certaines exigences, par exemple dans les services d’investigation éducative, ont même été identifiées comme inadaptées par le groupe de travail qui les a catégorisé dans les critères non concernés.

 

Un guide organisé par thématiques, enrichi d’outils pratiques

Pour faciliter la lecture, les critères (impératifs comme standards) sont regroupés par fiche thématique.

Chaque fiche présente :

  • les points essentiels à maîtriser pour obtenir la meilleure note possible sur les critères impératifs ;
  • les points de vigilance et les axes d’amélioration pour répondre aux critères standards associés.

Le guide propose également des outils directement téléchargeables pour vous aider à répondre aux attentes des évaluateurs, notamment :

  • un modèle d’outil de gestion des plaintes et réclamations (très apprécié par les structures et les évaluateurs depuis la première édition) ;
  • des DIPC (documents individuels de prise en charge pour les personnes concernées), pensés pour les enfants et leurs parents ;
  • des avenants de faisabilité ;
  • des questionnaires d’avis (généralistes et thématiques), adaptables à vos services ;
  • des ressources partagées par les adhérents, comme le guide "Laïcité et fait religieux" de la Fondation AJD, ou encore l’outil de gestion des événements indésirables de l’ARSEA.
  • Sans oublier d’autres ressources en accès libre proposées par la DPJJ, des conseils départementaux, la DGCS, le Mouvement associatif, la CNAPE, etc.

 

Un travail collectif et reconnu

Ce guide est le fruit d’un travail collectif et rigoureux, porté par un groupe de professionnels qui ont pris le temps d’analyser un à un chacun des 157 critères, pour les rendre plus lisibles, compréhensibles et applicables. Nous remercions chaleureusement les membres du groupe de travail pour leur implication sans faille.

Evaluation des ESSMS - Guide Citoyens & Justice

Télécharger le Guide

 

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